Les services ( honoraires) rendus par le notaire pour une société est prendre plusieurs formes au niveau de la comptabilité. L'enregistrement comptable des honoraires de cette cabinet peut effectuer au plusieurs compte selon la nature de l'opération demandée par la société.
- Si le notaire est effectué une création de société. la facture de cette prestation comptabilisé au compte 2111 ( frais de constitution) dans les immobilisation en non-valeur comme suite :
-Ecriture comptable des frais de constitution d'une société
Compte
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Libelle
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Débit
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Crédit
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2111
34551
4411
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Frais de constitution
TVA/ immb
Fournisseur (Notaire)
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X
X
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X
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Total
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- Si le notaire est effectué une opération d’acquisition d'une immobilisation ( un terrain ou une bâtiment ..), le compte utiliser pour les honoraire de cette opération enregistrer comme une immobilisation 2128 (Autre charge a répartir)
-Ecriture comptable de frais d’acquisition des immobilisations :
Compte
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Libelle
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Débit
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Crédit
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2128
34551
4411
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Autre charge a répartir
TVA/ Immb
Fournisseur (Notaire)
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X
X
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X
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Total
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- Si le notaire est effectué une prestation d'enregistrement d’un contrat ou réalisation des PV..., cette prestation demandé par la société comptabiliser honoraire dans le compte de charge 61365 comme suite :
-Ecriture comptable d'honoraire de notaire :
Compte
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Libelle
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Débit
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Crédit
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61365
34552
4411
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Honoraires
TVA / Charge
Fournisseur (Notaire)
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X
X
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X
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Total
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-Ecriture de fin exercice
-Ecriture de Stock
-Écritures de la banque
merci
RépondreSupprimerBonjour s'il vous plaît sur quel compte comptabilise les frais de conservation et d'enregistrement payer par le notaire figurant sur ses ventes et merci.
RépondreSupprimerbonsoir
RépondreSupprimerles frais de conservation entrer au Frais d’acquisitions des immobilisations (compte 2121) . et les frais de notaire dans cette acquisitions entrer dans le compte (2128 Autre charges à répartir )
exemple acquisition d'un terrain ....
Merci beaucoup mais la question porte sur ventes des notaires,je pense que vous avez confondu les choses.
RépondreSupprimerMa question porte sur les frais payés par le notaire après une opération de ventre à l'un de de ses clients.
Merci beaucoup
vous avez passer le compte erroné dans l'écriture comptable d'honoraire de notaire ce n'est pas le compte client (3421) mais c'est le compte 61365
RépondreSupprimereffectivement j'ai corrigé, Merci
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