Ecriture comptable - comptabilisation

ICE Maroc identifiant commun d'entreprise


ICE Maroc identifiant commun d'entreprise



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calculer la cotisation minimale 2019 taux de 0.5% ou 0.6% ?




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Calcule cotisation minimale 2019  0.5% ou 0.6% ?


- Le taux normale est fixé a 0.50% .
- l’institution d’un taux majoré de la CM fixé à 0,60%  . lorsqu’au delà de la période d’exonération visée à l’article 144-I-C (1°et 2°) du CGI . le résultat courant hors amortissement est déclaré négatif par l’entreprise au titre de deux exercices consécutifs.

Date d’effet Les nouveaux taux de la CM de 0,50% et 0,60% . prévus par les nouvelles dispositions de l’article 144-I-D du CGI précité, sont applicables aux déclarations souscrites à compter du 1er janvier 2020.

Ainsi ces nouveaux taux s’appliquent au titre des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019 et dont les déclarations seront souscrites à compter du 1er janvier 2020.


Demande d’attestation d’inscription à la taxe professionnelle - patente

Demande d’attestation d’inscription à la taxe professionnelle - patente










Demande d’attestation d’inscription à la taxe professionnelle - patente






La taxe professionnelle est établie sur la valeur locative annuelle brute, normale et actuelle des magasins, boutiques, usines, ateliers, hangars, remises, chantiers, lieux de dépôts et de tous locaux, emplacements et aménagements servant à l’exercice des activités professionnelles imposables.


Télécharger le code général des impôts 2020 Maroc PDF



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Le code général des impôts PDF ( CGI 2020 PDF ) est  disponible en français et en arabe maroc.





Télécharger Code Général Des Impôts 2020  Maroc PDF en français.



CGI Français





Comment calculer IS impôt sur la société au Maroc

Comment calculer is impot sur la société au Maroc


Comment calculer is  l'impôt sur la société au Maroc

Le calcule de l'impôt sur la société IS est basé sur le résultat fiscal. le montant d'IS c'est un pourcentage de du résultat fiscal. ce pourcentage et précise dans une brème par la loi de finances.



-Le barème est les pourcentage pour calculer IS pour l'année 2019.

-Soit un résultat fiscale :

-Moins de 300 000.00                        appliquer  10%
-Entre 300 000.00 et 1 000 000.00      appliquer   17.5 %
-Supérieure de 1 000 000.00               appliquer   31% 
Bareme is 2019





-Pour calculer l’impôt sur la société il faut calculer le résultat fiscal et pour calculer résultat fiscal il faut premièrement calculer le résultat comptable.




-Résultat comptable = les produits - les charges


résultat comptable






- Résultat fiscal  = Résultat comptable + les charges non déductible - les produits non imposable .



resultat fiscal









Méthode de calcule de IS.

Exemple d'un montant de résultat fiscal = 1 500 000.00 dh
1 500 000.00 = 300 000.00 + 700 000.00 + 500 000.00
Le calculer est fonctionné par le barème progressif :


Comment calculer is impot sur la société au Maroc






Déclaration de la taxe professionnelle ( patente) avant le 31 janvier


Déclaration de la taxe professionnelle





Déclaration de la taxe professionnelle ( patente) avant 31 janvier






1) Les tableaux de déclaration de la taxe professionnelle
2) Télécharger formulaire de déclaration de patente
3) L'écriture comptable de patente


1) Les tableaux de déclaration de la taxe professionnelle


ACQUISITIONS OU LOCATION

Tableau N° 1 - Terrains, constructions, agencements et aménagements


Déclaration de la taxe professionnelle- patente












Tableau N° 2 - Matériel et outillage neuf ou d'occasion 


Déclaration de la taxe professionnelle





















RETRAIT (S), CESSION (S) OU RESILIATION DE BAIL

Tableau N° 3 - Terrains, constructions, agencements, aménagements, matériel et outillage neuf ou d'occasion


Déclaration de la taxe professionnelle maroc


2) Télécharger formulaire de déclaration de patente

Télécharger le formulaire de la déclaration en EXCEL.


Télécharger déclaration patente
Télécharger



Note : les matériels de transport ne sont pas inclus dans la déclaration.

3) L'écriture comptable de patente


Après 5 ans de l'exoneration la société reçoit le rôle de paiement.
Pour l'écriture comptable du rôle de la taxe professionnelle ( patente)









Demande certificat de propriété en ligne maroc

Demande certificat de propriété en ligne maroc-

Demande certificat de propriété en ligne Maroc

Pour demander le certificat de propriété en ligne au Maroc, et pour payer les frais ( 100 dh) de la demande en ligne .

Merci de visiter le site de  ANCFCC


Agence Nationale de la Conservation Foncière du Cadastre et de la Cartographie 
الوكالة الوطنية للمحافظة العقارية و المسح العقاري و الخرائطية








شهادة الملكية

Après  les étapes suivante:

1) -Demander certificate de propriété


Demande certificat de propriété


















2) Entrer les informations de demandeur et de titre fancier.
3) Taper suivant et payer les frais.
4) Après le paiement vous recevez un code pour télécharger votre certificat.



Demande certificat de propriété en ligne maroc


















4 )Après quelques heurs entraient le code et télécharger votre certificat de propriété

Demande certificat de propriété en ligne









Ecriture comptable de difference de paiement (créance devenue irrécouvrable)

comptabilisation difference de paiement


La comptabilisation de différence de paiement.


L’écriture comptable de règlement d'un fournisseur est pour solder le compte de fournisseur, Et au moment de l'analyse comptable le compte fournisseur doit solder ( null ) signifier que toutes les factures sont réglées.

Il ya des situations que le règlement versé au fournisseur est inférieur de la facture avec un petit montant, cette différence passer aux comptabilités comme une différence de paiement.

Exemple :

-Une facture de 5 001.00   TTC  
-Règlement de 5 000.00 TTC

-L’écriture comptable chez le fournisseur

Dans ce cas le compte de fournisseur non soldé d'un montant de 1.00 , pour solder le compte de fournisseur en passer la difference au compte de rentrée sur créance soldé.


La comptabilisation de rentrées sur créance soldées.


- Total facture 5 001.00 TTC
- Règlement  5 000.00   TTC



Compte
Libelle
Débit
crédit
4411
7585
5141
Fournisseurs
Rentrées sur créance soldées
                                                      Banque
       5001.00
        


     1.00
5000.00

Total
5 001.00
5 001.00



-L’écriture comptable chez le client


Dans ce cas le compte de client non soldé d'un montant de 1.00 , pour solder le compte en passer la différence au compte de charge  créance devenue irrécouvrable.


La comptabilisation de créance devenue irrécouvrable.


- Total facture 5 001.00  TTC
- Règlement 5 000.00     TTC



Compte
Libelle
Débit
crédit
5141
6585
3421
 Banque
Créance devenue irrécouvrable
                                                      Banque
       5 000.00
        1.00


     
5 001.00

Total
5 001.00
5 001.00





Comment calculer la cotisation minimale

Comment calculer la cotisation minimale


























Comment calculer la cotisation minimale au maroc


Après 36 premiers mois suivant la date du début de l'activité, La société doit au fin d'exercice de calculer les deux impôts sur la société soit IS ou cotisation minimale (CM). 

La société toujours payer le montant le plus grand.

Le montant de l’IS ne peut être inférieur à une cotisation minimale (CM) dont la base de calcul est constituée par le montant (hors taxe) :

- Chiffre d'affaires.
- Des autres produits d’exploitation.
- Des produits financiers.
- Des subventions et dons reçu.

Le calcule de la cotisation minimale basée sur les compte des produit a la balance, c'est le taux multiplier aux la sommes des produits hors taxe en haut.



Le montant de cette CM ne peut être inférieur à 3000 DH  et doit être effectué en un seul versement, avant l’expiration du 3ème mois suivant la date d’ouverture de l’exercice en cours.

La  cotisation   minimale   n’est  pas  due par les sociétés pendant les 36 premiers mois suivant la date du début de leur exploitation, à l’exception des sociétés concessionnaires de service public.

Taux de la cotisation minimale

Les taux de la cotisation minimale sont de :

- 0,25 % pour les opérations effectuées par les sociétés commerciales portant sur : les produits pétroliers,  le gaz, le beurre, l’huile, le sucre,  la farine, l’eau, l’électricité et les médicaments.

- 0,75 % pour toutes les autres activités


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L’écriture comptable de la cotisation minimale -- ICI






Modèle note de frais - remboursement et logiciel

Note de frais model - remboursement et logiciel










Une note de frais est une fiche qui permit les salariés de rembourser leur dépense professionnelle dans une entreprise. les notes de frais des personnels c'est le moyen justificatif pour la comptabilisation des charges effectuées par les salariés.
Pour un déplacement d'un salarie au compte de leur société, il y a des charges et frais payés ( carburants, frais d'autoroute..) Décaissé et doit les rembourser par la société.
La note de frais organise les dépenses  au compte de l’entreprise par leur employers.

Les dépenses au plupart des salariés dans les notes des frais

-Les déplacements 
-Les hotels
-Les receptions
-Les missions

Le remboursement des note des frais :

Le remboursement des notes de frais et effectuer sur la base des natures des opérations effectuées par le salarié, il y a des sociétés qui travaillent par des conditions internes exemple de faire des barèmes des frais de réception ou les frais des hôtels, donc le remboursement ne dépasse pas le barème.

Et parfois le remboursement est basé sur le montant admis en fiscalité, pour que soit la charge de la note de fairs déductibles fiscalement.

-Pour le remboursement d'un déplacement, par exemple sont basés sur les frais d'autoroute et les kilométrages de circulation, et les frais de carburants.


Exemple d'une note de frais :



Note de frais model - remboursement et logiciel










Logiciel et application de gestion des note de frais :


Pour bien organiser la gestion des espèces et bien suivi les dépenses, les sociétés mises en service des logiciels par objectif de faire un suivi bien organiser des dépenses en espèces. Dans les sociétés contiennent des plus grands nombres des salariés choisis d'automatiser la gestion des note de frais.

-Exemple des logiciels de note de frais :






Articles les plus consultés

Ecriture comptable

-Une écriture comptable est une opération consistant à enregistrer un flux commercial, économique ou financier à l'intérieur de comptes. Les écritures comptables sont portées dans un document appelé journal (achat - vente - caisse - banque - OD..). On peut enregistrer l'écriture dans un journal général ou encore dans un journal auxiliaire.
-Les journaux dans la comptabilité sont séparés comme suite les achats, les ventes, la trésorerie et les opérations diverses. Les écritures comptables est pour objectif principale d’organiser les informations financière dans une entreprise. Le but est de fournir des états ou des informations financière de l’activité d’une société pour prendre les bonnes décisions.
-Les écritures comptables au plus part enregistrer dons des logiciels de comptabilité, Pour simplifier l’optimalisation des informations et pour améliorer la rapidité de lire et comprendre les situations financières pour prendre les bons décisions.
-Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine de leur situation financière et de leur résultat. Les écritures comptables fournir des informations plus organiser avec la respecter des principes comptables fondamentaux : continuité d'exploitation -permanence des méthodes-coût historique spécialisation des exercices-prudence-clarté.

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