Taux et Calcule CNSS AMO IR

Taux et Calcule CNSS AMO IR

Taux  et  Calcule  CNSS  AMO  IR

- Taux et calcule de la CNSS et AMO
- Taux et calcule de  AMO :



Le taux de cotisation à l’assurance maladie obligatoire est fixé à 1,85% + 4,52 % de la masse salariale plafonnée réparti comme suit:
-Pour tous les affiliés et au titre de la solidarité AMO : 1,85% à la charge de l’employeur.
Pour les affiliés versés dans l’assurance maladie obligatoire gérée par la CNSS :
     -  2,26% à la charge des salariés. 
     - 2,26% à la charge des employeurs
- Taux et calcule de l'  CNSS :


Le calcule de la caisse nationale de sécurité sociale est sur  de la masse salariale plafonnée a 6000.00 dh réparti comme suit:
Pour la part salariale :
  •        Prestation sociale ( plafonnée)  4.48 %
-  Pour la part patronale :
  •        Prestation sociale ( plafonnée)  8.98 %
  •        Allocation Familiale  6.40 %
  •        Taxe de formation professionnelle   1.60 %

- Le télépaiement via le portail Damancom :

si vous êtes adhérés au portail Damancom vous avez le choix entre deux modes :
  •   - Le  prélèvement automatique , c'est un moyen de paiement automatisé, dispensant le débiteur de l'envoi d'un titre de paiement lors de chaque règlement.
  •   - Le  télé-règlement, A la différence du prélèvement automatique basé sur un accord tacite, le télé-règlement exige un accord explicite du débiteur "affilié "et ce à chaque mois.

- Taux et calcule de IR  :


IR
















--Ecriture comptable de la Paie-CNSS -AMO

- TAUX SPECIFIQUES DE IR :

Le taux de l’impôt est fixé comme suit :
- 10% pour :
- Le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des produits bruts perçus par les personnes physiques ou morales non résidentes .
- 15% pour :
- les profits nets résultant :
-des cessions d’actions cotées en bourse .
- du rachat ou du retrait des titres ou de liquidités d’un plan d’épargne en actions ou d’un plan d’épargne entreprise avant la durée de 5 ans .
- les revenus bruts de capitaux mobiliers de source étrangère 
- 17 % pour les rémunérations et indemnités occasionnelles ou non
si elles sont versées par les établissements publics ou privés d’enseignement ou de formation professionnelle à des enseignants ne faisant pas partie de leur personnel permanent.
- 20 % pour :
- Les revenus de placements à revenu fixe en ce qui concerne les bénéficiaires personnes morales. relevant de l’impôt sur le revenu ainsi que les personnes physiques assujetties à l’IR selon le régime du résultat net réel ou du résultat net simplifié. L’impôt prélevé au taux de 20% prévu ci-dessus est imputable sur la cotisation de l’impôt sur le revenu avec droit à restitution.
- les profits nets résultant des cessions des valeurs mobilières émises par les fonds de placement collectif en titrisation (F. P.C.T) .
- les profits nets résultant des cessions de titres d’O.P.C.R .
- les profits bruts de capitaux mobiliers de source étrangère .

- 30 % pour :
- Les rémunérations et les indemnités occasionnelles ou non, si elles sont versées à des personnes ne faisant pas partie du personnel permanent de l’employeur autre que les établissements publics ou privés d’enseignement ou de formation professionnelle .

- les profits nets réalisés ou constatés à l’occasion de la cession d’immeubles urbains non bâtis ou de la cession de droits réels immobiliers portant sur de tels immeubles. sous réserve des
dispositions relatives à la cotisation minimale, le taux de l’impôt est fixé, selon la durée écoulée entre la date d’acquisition desdits immeubles et celle de leur cession, comme suit :
- 20%, si cette durée est inférieure à quatre (4) ans .
- 25%, si cette durée est supérieure ou égale à quatre (4) ans et inférieure à six (6) ans .
- 30%, si cette durée est supérieure ou égale à six (6) ans.



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Ecriture comptable

-Une écriture comptable est une opération consistant à enregistrer un flux commercial, économique ou financier à l'intérieur de comptes. Les écritures comptables sont portées dans un document appelé journal (achat - vente - caisse - banque - OD..). On peut enregistrer l'écriture dans un journal général ou encore dans un journal auxiliaire.
-Les journaux dans la comptabilité sont séparés comme suite les achats, les ventes, la trésorerie et les opérations diverses. Les écritures comptables est pour objectif principale d’organiser les informations financière dans une entreprise. Le but est de fournir des états ou des informations financière de l’activité d’une société pour prendre les bonnes décisions.
-Les écritures comptables au plus part enregistrer dons des logiciels de comptabilité, Pour simplifier l’optimalisation des informations et pour améliorer la rapidité de lire et comprendre les situations financières pour prendre les bons décisions.
-Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine de leur situation financière et de leur résultat. Les écritures comptables fournir des informations plus organiser avec la respecter des principes comptables fondamentaux : continuité d'exploitation -permanence des méthodes-coût historique spécialisation des exercices-prudence-clarté.

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