la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au Maroc

la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au Maroc

TVA


-La taxe sur la valeur ajoutée (TVA):


 une taxe sur le chiffre d’affaires,s’applique sur les opérations industrielle, commerciale, artisanale au Maroc, et aussi les opérations d’importation.

-TERRITORIALITÉ:

      -sur les vents a conditions de la livraison de la marchandise au Maroc.
      -sur les loyers et les prestations de services rendu au Maroc
      -sur les biens produits et vendu au Maroc...

-Les opération imposable:

     -les opération soumis a la taxe sur la valeur ajoutée;
      -les produits vendu au Maroc soit fabriqué ou importé
      -les ventes réalisé par des commerçants grossiste
     -les ventes  réalisé par des commerçant dont le chiffre d’affaire supérieur ou égale 20 000 000  dh
     -les travaux immobilière et les opération d’installation
     -les livraisons à soi-même sur les opérations des constructions,
     -les opérations d’hébergement
     -les opération de banque et des crédit
     -les locations des immeubles meublée
     -les opérations dans le cadre de leur profession;notaire,avocat,adel....
     -les prestation de services et les honoraires des experts..

-Les taux de TVA:


TAUX NORMAL DE 20% AVEC DROIT A DEDUCTION
-Opérations de production et de distribution
-Prestations de services
-Professions libérales visées à l’article 89-I-12°-(b) du CGI
-Opérations de crédit-bail
-Opérations d’entreprises de travaux immobiliers
-Opérations de vente et de livraison de biens meubles d’occasion
-Opérations de livraison à soi-même de constructions
TAUX REDUIT DE 14%
Avec droit à déduction
- Beurre à l’exclusion du beurre de fabrication artisanale visé à l’article 91 (I-A. 2°)
- Opérations de transport de voyageurs et de marchandises à l’exclusion du transport ferroviaire
- Energie électrique
Sans droit à déduction
- Les prestations de services rendues par tout agent démarcheur ou courtier d’assurances à raison descontrats apportés par lui à une entreprise d’assurances
TAUX REDUIT DE 10% AVEC DROIT A DEDUCTION
-Les chauffe-eau solaires
- Les aliments destinés à l’alimentation du bétail et des animaux de basse-cour ainsi que les tourteaux
servant à leur fabrication à l’exclusion des autres aliments simples
- Les équipements à usage exclusivement agricole
- Les bois en grumes, écorcés ou simplement équarris, le liège à l’état naturel, les bois de feu en fagots ou
sciés à petite longueur et le charbon de bois
- Les engins et filets de pêche destinés aux professionnels de la pêche maritime.
- Les opérations d’hébergement et de restauration
- Les opérations de location d'immeubles à usage d’hôtels.
- Le sel de cuisine (gemme ou marin)
- Le riz usiné et les pâtes alimentaires
- Les huiles fluides alimentaires
- Les transactions relatives aux valeurs mobilières
- Les opérations de banque et de crédit et les commissions de change
- Les transactions portant sur les actions et les parts sociales
- Les opérations de vente et de livraison des oeuvres et objets d’art
- Les opérations des avocats, interprètes, notaires, adoul, huissiers de justice et vétérinaires
- Gaz de pétrole et les autres hydrocarbures gazeux
- Les Huiles de pétrole ou de schistes, brutes ou raffinées
TAUX RÉDUIT DE 7% AVEC DROIT A DEDUCTION
- L’eau livrée aux réseaux de distribution publique et les prestations d’assainissement
- Location de compteurs d’eau et d’électricité
- Produits pharmaceutiques, matières premières et produits entrant dans leurs compositions ainsi que les
emballages non récupérables de ces produits et matières
- Les fournitures scolaires, produits et matières entrant dans leur composition
- Sucre raffiné ou aggloméré
- Conserves de sardines
- Lait en poudre
- Savon de ménage
- Voiture économique et produits et matières entrant dans sa fabrication

-Les pénalité et majoration retard:

 -la déclaration de la taxe sur la valeur ajoutée, ne doit pas dépasser la mois suivant;
  -si nous avons un retard de déclaration et nous dépasser le mois suivant;
    -pour un crédit de TVA ( rouge ) : pénalité de 10% ,et une majoration de 5% pour le premier         mois  de retard et de 0,50% pour chaque mois suivant.
    -pour un paiement de TVA ( tva due ): une majoration de 20%.

-la déclaration trimestrielle:

 -les les contribuables leur chiffre d'affaire est inférieur 1.000.000 dh.
 -les les contribuables exerçant une activité périodique ou occasionnelles

-la déclaration mensuelle:

 -les les contribuables leur chiffre d'affaire est supérieur ou égale 1.000.000 dh.
 -des personnes n’ayant pas d’établissement au Maroc et y effectuant
  des opérations imposables.

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Ecriture comptable

-Une écriture comptable est une opération consistant à enregistrer un flux commercial, économique ou financier à l'intérieur de comptes. Les écritures comptables sont portées dans un document appelé journal (achat - vente - caisse - banque - OD..). On peut enregistrer l'écriture dans un journal général ou encore dans un journal auxiliaire.
-Les journaux dans la comptabilité sont séparés comme suite les achats, les ventes, la trésorerie et les opérations diverses. Les écritures comptables est pour objectif principale d’organiser les informations financière dans une entreprise. Le but est de fournir des états ou des informations financière de l’activité d’une société pour prendre les bonnes décisions.
-Les écritures comptables au plus part enregistrer dons des logiciels de comptabilité, Pour simplifier l’optimalisation des informations et pour améliorer la rapidité de lire et comprendre les situations financières pour prendre les bons décisions.
-Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine de leur situation financière et de leur résultat. Les écritures comptables fournir des informations plus organiser avec la respecter des principes comptables fondamentaux : continuité d'exploitation -permanence des méthodes-coût historique spécialisation des exercices-prudence-clarté.

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