-l’impôt sur le revenu (IR)
l’impôt sur le revenu s'applique sur les revenus ou sur les profits des personnes physique et des personnes morales .non pas ayant l’impôt sur la société.
-TERRITORIALITÉ:
- les personnes physiques domicilier fiscalement au Maroc, sur leurs revenus et profits marocaine et étrangère.
- les personnes leur domicilie fiscal au Maroc ou non, qui réalisent des bénéfices.
-les revenus et les profits concerne sont:
-les revenus professionnels:
-les profession libérale
-les professions de promoteur immobilier,
-les professions commerciales ou industrielles et artisanales.
-les revenus des exploitations agricoles:
-les profession libérale
-les professions de promoteur immobilier,
-les professions commerciales ou industrielles et artisanales.
-les revenus des exploitations agricoles:
-on peut dire les revenus agricoles, les bénéfices réalisés par un
agriculteur et/ou éleveur et provenant de toute activité de production végétale et/ou animale dont les produits sont destinés à l’alimentation humaine et/ou animale,
-les revenus salariaux:
-les salaires
-les indemnités
-rémunérations pour le gérant des société
-les avantages en argent ou en nature..
-les revenus et profits fonciers:
-Les revenus de la location des immeubles bâtis et non bâtis
-Les revenus de propriétés agricoles,
-Les revenus de la vente d’immeubles
-les revenus de l’échange des immeubles considéré comme une double vente,...
- Barème de calcul l’impôt sur le revenu.
- 0 a 30 000 -------exonérée.
- 30 001 a 50 000 -------10%.
- 50 001 a 60 000 -------20%.
- 60 001 a 80 000 -------30%.
- 80 001 a 180 000 -------34%.
- supérieur de 180 000 -------38%.
Ce document du Code Général des Impôts relatives à l’impôt sur le revenu.
