L'impot sur la société ( IS )

L'impot sur la société ( IS )

l’impôt sur la société .

-l’impôt sur la société .

s'applique sur l'ensemble des produits ,bénéfices et revenus des sociétés et autres personnes morale.

-les exonérations permanente .

-les associations et les organismes légalement assimiles a but non lucratif
-la ligue nationale de la lutte contre les maladies cardio-vasculaire
-la fondation hassan II pour la lutte contre le cancer
-les associations d’usage des eaux agricoles pour les activité nécessaire a leur fonctionnement
-la fondation mohammed V pour la solidarité pour l'ensembles des ses opérations
-l'offices nationale des œuvres universitaires sociales et culturelles
-les sociétés non résidentes au titre des plus-valus réalisées sur les cessions de valeurs mobilières   cote  a la bourse des valeurs du maroc.
-la banque islamique de développement.
-la société sala el jadida pour l'ensemble de ses activités.....


-les produits imposables .

 1-les produits d’exploitation constitues par:
  -le chiffre d’affaire réalises concernant les services rendus ou produit livrés ou les travaux                 immobiliers réalisés.
  -la variations des stocks des produits.
  -les immobilisations produits pour l'entreprise pour elle-même
  -les subventions d'exploitation.
  -les autres produites d'exploitation
  -les reprises d’exploitations et transfert de changes.
2-des produits financiers constitués par:
  -les produites des titres de participation.
  -les gains de change.
  -les interet et autres produits financiers.
  -les transfert de change.
3-les produits non courants constitues par:
  -les produits des cession des immobilisations.
  -les subvenions d’équilibre.
  -les reprise sur les subvenions investissements....
-les charges déductibles .
-les achats des marchandises revendus et les achats consommes de matières et fournitures.
-des charges externes supportées pour les besoins de l'exploitations.
-les cadeaux de publicités de valeur maximal 100 dh ayant le nom ou la sigle de la société.
-les charges de personnel et de main d'oeuvre.
-les dotations d’amortissements: 
 Exemple -les dotations d'amortisseuse sur les voitures de tourismes amortir sur 5 ans avec un taux de 20%  et un prix de 300 000.00 par véhicule.
- pour les immobilisations nono valeur doivent être amortis a 5 ans constant ( non calculer la prorata)...
-les dotations des provisions: soit pour faire face a une dépréciations des éléments d'actifs ou pour des charges ou des perte non encore réalisées...

voir l'article 10-des code général des impôts


-les charges non déductibles .

-les amendes les pénalités et les majorations sur les retard de paiements des impôts.
-les charges régler en espèces dans la limite 5 000.00 par jour par fournisseur et 50 000.00 par mois par fournisseurs.
-les achats des produits ou des prestations de service et les achats des travaux non justifiées par des factures ou d'autre pièces prévu a l'article 145 du CGI..

-L’impôt sur la société calculé comme suit;

Le résultat fiscal
Le taux Applicable
inférieur ou égale a 300 000
10%
de 300 000    a   1 000 000
17.5%
Au-delà de  1 000 000
31%
37%
-pour les établissement de crédit et organisme assimiles, Bank al Maghreb,les sociétés d'assurances et de réassurances...
 8.75%
-pour les sociétés qui exerçant leurs activités dans les zones franches exportation,durant les 20 exercices consécutifs suivant le 5éme exercice exonération totale...
-pour les sociétés de services  ayant le statut <casa finance city> après une exonération de 5 ans au titre de leur chiffre d'affaire a l’exportation ou des plus-values mobilière nettes de source étrangère...
10%
-pour les sièges internationaux ayant le statut <casa finance city> et les bureaux de représentation des société non résidentes...
17.5%
-les établissements privés d'enseignement ou de formation professionnelles prévues a l'article 6(II-C-1-c)
-les promoteurs immobiliers prévus a l'article 6(II-C-2) du loi de finance. 
les sociétés sportives prévus a l'article 6(II-C-1-d) du loi de finance..

Merci de laisser votre question


2 commentaires:

  1. SALEM A TOUTE L'EQUIPE-PRIERE DE BIEN VOULOIR MODIFIER LES DEPENSES ESPECES DE 10 000 DH PAR FURNISSEUR 100 000 DH PAR JOUR PAR 5 000 DH PAR JOUR PAR FOURNISSEUR 50 000 DH LDF 2019 - MERCI.

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    1. merci .exactement en 2019 le loi modifié pour un plafond de 5000dh
      si vous avez des autres remarque merci de nous dire.
      bien a vous.

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Ecriture comptable

-Une écriture comptable est une opération consistant à enregistrer un flux commercial, économique ou financier à l'intérieur de comptes. Les écritures comptables sont portées dans un document appelé journal (achat - vente - caisse - banque - OD..). On peut enregistrer l'écriture dans un journal général ou encore dans un journal auxiliaire.
-Les journaux dans la comptabilité sont séparés comme suite les achats, les ventes, la trésorerie et les opérations diverses. Les écritures comptables est pour objectif principale d’organiser les informations financière dans une entreprise. Le but est de fournir des états ou des informations financière de l’activité d’une société pour prendre les bonnes décisions.
-Les écritures comptables au plus part enregistrer dons des logiciels de comptabilité, Pour simplifier l’optimalisation des informations et pour améliorer la rapidité de lire et comprendre les situations financières pour prendre les bons décisions.
-Les entreprises doivent établir des états de synthèse qui donnent une image fidèle de leur patrimoine de leur situation financière et de leur résultat. Les écritures comptables fournir des informations plus organiser avec la respecter des principes comptables fondamentaux : continuité d'exploitation -permanence des méthodes-coût historique spécialisation des exercices-prudence-clarté.

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