Taux et Calcule CNSS AMO IR

- Taux et calcule de la CNSS et AMO
- Taux et calcule de  AMO :

Le taux de cotisation à l’assurance maladie obligatoire est fixé à 1,85% + 4,52 % de la masse salariale plafonnée réparti comme suit:

-Pour tous les affiliés et au titre de la solidarité AMO : 1,85% à la charge de l’employeur.

Pour les affiliés versés dans l’assurance maladie obligatoire gérée par la CNSS :

     -  2,26% à la charge des salariés. 
     - 2,26% à la charge des employeurs

- Taux et calcule de l'  CNSS :

Le calcule de la caisse nationale de sécurité sociale est sur  de la masse salariale plafonnée a 6000.00 dh réparti comme suit:

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Ecriture comptable de subvention

- Ecriture comptable de subvention :

-1 ) Les subventions d’investissement
-2 ) Les subventions d'exploitation 
-3 ) Les subvention d'équilibre

-1 ) Les subventions d’investissement :

-Les subventions d’investissement sont des aides versés aux entreprises, destinés à financer des investissements (immobilisations, matériels ...) comme par exemple, l’acquisition d’un véhicule ou l'acquisition de matériel informatique. Elles ne sont pas destinées à être remboursées et sont définitivement allouées à l’entreprise.

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Ecriture comptable facture de notaire

- L'écriture comptable de facture de notaire

Les services ( honoraires) rendus par le notaire pour une société est prendre plusieurs formes au niveau de la comptabilité. L'enregistrement comptable des honoraires de cette cabinet peut effectuer au plusieurs compte selon la nature de l'opération demandée par la société.

- Si le notaire est effectué une création de société. la facture de cette prestation comptabilisé au compte 2111 ( frais de constitution) dans les immobilisation en non-valeur comme suite :

-Ecriture comptable des frais de constitution d'une société 

Compte	Libelle	Débit	Crédit
2111      34551      4411	Frais de constitution TVA/ immb                                        Fournisseur (Notaire)	X X	X
	Total

- Si le notaire est effectué une opération d’acquisition d'une immobilisation  ( un terrain ou une bâtiment ..), le compte utiliser pour les honoraire de cette opération enregistrer comme une immobilisation 2128 (Autre charge a répartir)

-Ecriture comptable de frais d’acquisition des immobilisations :

Compte	Libelle	Débit	Crédit
2128      34551      4411	Autre charge a répartir                     TVA/ Immb                          Fournisseur (Notaire)	X X	X
	Total

- Si le notaire est effectué une prestation d'enregistrement d’un contrat ou réalisation des PV..., cette prestation demandé par la société comptabiliser honoraire dans le compte de charge 61365 comme suite :

-Ecriture comptable d'honoraire de notaire :

Compte	Libelle	Débit	Crédit
61365     34552      4411	Honoraires  TVA / Charge                                           Fournisseur (Notaire)	X X	X
	Total

-Autres écritures comptables :

-Ecriture de fin exercice
-Ecriture de Stock
-Écritures de la banque

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Comment Comptabiliser Banque solde créditeur

- Ecriture comptable  Banque solde créditeur

Le compte normal de la banque est 5141 (banque solde débiteur) c'est un compte de trésorerie débiteur, ce compte signifié qu'Il y a une somme d'argent chez la société .

Si la société décaissée des règlements supérieure de montant dans le compte de la banque 5141, le solde de ce compte devenir créditeur, c'est adire que le compte de la banque 5141 est devenue négatif .

Dans le cas que le solde de la banque(5141) devenu un solde créditeur, il faut le Transférer au compte de  la banque 5541 Banque ( solde créditeur).  

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La comptabilisation de Ecart de conversion

- Ecriture comptable de l’ Ecart de conversion :

La comptabilisation de l'écart de conversion est constaté pour prendre en considération aux fin d’année la perte ou le gain sur une dette ou une créance effectuée non réglée (une transaction avec l'étranger). et pour bénéficier de la charge de provision sur perte probable.

Exemple :

Vente A :

     - Vente de marchandise à l’étranger de 2000.00 Dollar au 20-05-2018

     - Le taux au 20-05-2018  est  1 Dollar  = 9.60 DH

     - La vente a crédit l’échéance 01/03/2019

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Ecriture comptable de crédit-bail ou leasing

- L’écriture comptable de crédit-bail ou leasing :

Definition :

Le crédit-bail permet aux entreprises et aux particuliers
bénéficiaires d’investir dans des biens en s'acquittant d'un paiement
forfaitaire mensuel appelé redevance. Le crédit-bail est une technique contractuelle par laquelle une entreprise (dite de crédit bail) acquiert. sur la demande d'un client (crédit-preneur) la propriété de biens d'équipement mobiliers ou immobiliers à usage professionnel. en vue de les donner en location à ce dernier pour une durée déterminée et en contrepartie de redevances ou de loyers. 

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Ecriture comptable d'alimentation de caisse

-Ecriture comptable d’alimentation de caisse :

-L'alimentation de caisse est un transfert de  fonds de la banque a la caisse et le montant doit en espèce. l’entreprise demande un somme d’argent en espèce pour alimenter la caisse. ce demande doit déposer a la banque de la société contre un accusés de réception et la somme en espèce demandé. le principale rôle pour la alimentation de la caisse est de régler les charges des personnel sans factures ou contre des dons et aussi pour les déplacement et les réception des personnel.

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Ecriture comptable de versement d’espèce caisse

- Ecriture comptable de versement d’espèce :

-Versement d’espèce a notre compte bancaire :

-Pour passer l’écriture de versement d’espèce (versement d'un montant de la caisse a la banque). il faut constater deux écritures dans deux journaux comptable.

- l’écriture dans journal caisse :

 - La première écriture dans journal de la caisse, c’est pour passer un montant de la caisse (5161) au compte virement de fonds (5115) .

- Le compte virement de fonds (5115). est un compte intermédiaire entre le journal de caisse et l’autre de la banque. à la même date de transfert d’un montant  le compte 5115 devenu nul.

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La comptabilisation de l' importation du marchandise

- Les composons de dossier d’importation :

-La facture de fournisseur étranger : 

Elle contient la quantité de marchandise et des informations sur le fournisseur et le montant en devise (il faut le changer en dirhams marocaine pour la comptabilité).

- Facture de transitaire : 

Un transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l'expéditeur ou le destinataire d'une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. 
Sa mission est d'organiser la liaison entre les différents transporteurs et d'assurer ainsi la continuité du transport.
 Ainsi que toutes les opérations administratives connexes s'y rapportant, réglementation douanière, gestion administrative, et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges, des crédits documentaires et de la représentation fiscale.

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Ecriture comptable de l'affectation du résultat

- L’écriture comptable de l'affectation du résultat

Avant l'affectation du résultat Les associés décident leur décision dans l’assemblée générale ordinaire (AGO) .

L’assemblée générale ordinaire (AGO) est une réunion permettant au(x) gérant(s), conseil d’administration ou de surveillance de présenter les comptes annuels afin de les faire approuvés par les membres de l’assemblée. Elle a également pour objectif de prendre des décisions sur les orientations futures de l’entreprise.

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Ecriture de constitution de société

-L'écriture comptable de la comptabilité de société

- Il existe trois types d’apports :

- Les apports en numéraire somme d’argent (espèces, chèques, virement…).
- Les apports en nature : apport de tout bien autre qu’une somme d’argent. Il peut s’agir de biens mobiliers ou immobiliers. corporels ou incorporels. Exemple : bâtiments, fonds de commerce, brevet d’invention, créance Il peut s’agir également de l’apport d’une entreprise individuelle ou d’une société.
- Les apports en industrie : apport de savoir-faire de connaissances techniques ou professionnelles, d’expériences et de services

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La Comptabilisation de la taxe professionnelle (patente)

L’écriture comptable de la taxe professionnelle (patente):

- Champ d'application de la Taxe professionnelle :

Toute personne physique ou morale de nationalité marocaine ou étrangère qui exerce au Maroc une activité professionnelle est assujettie à la taxe Professionnelle. 
Sont également soumis à cette taxe les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale. et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé. 
L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire. Les activités professionnelles sont classées d’après leur nature dans l’une des classes de la nomenclature des professions.

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L’écriture comptable de livraison a soi-même Travaux de construction

-Ecriture comptable livraison à soi-même (construction) :

Si la société de promotion immobilier (construction) est n’achète pas les matières premières pour les travaux de construction .Et leur actif ne contient pas des immobilisations pour assurer la production, les travaux effectuer par un autre promoteur ( fournisseur). 

le fournisseur envoyer des factures par des décomptes sur le marché : 

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Ecriture comptable de location du voiture

- L'écriture comptable de location du voiture au Maroc

Les voitures de location répond en premier à un besoin dans une entreprise temporaire pour celles et ceux qui ne possèdent pas leur propre véhicule. qui ont besoin d’un véhicule de remplacement à la suite de l'immobilisation de leur automobile.

Les sociétés de location sont souvent constituées de nombreuses agences locales permettant notamment aux clients de retourner leur véhicule à un endroit différent. la plupart la durée de  retourner la véhicule est mentionner dans le contrat avec le montant de location, le client soit une entreprise ou un personne physique reçoit une facture à la fin de la  prestation de location  ou chaque mois.

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Comptabilisation de l’impôt sur la société (IS)

- L’écriture comptable de l'impôt sur la société

L'impôt sur les sociétés ( IS) s’applique sur l'ensemble des produits bénéfices et revenus et des sociétés et autres personnes morales visées aux ci-dessous.

-Personnes imposables :

  

-Les établissements publics et les autres personnes morales qui se   livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif.

-Les associations et les organismes légalement assimilés

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Ecriture Comptable d'augmentation du capital

- Ecriture Comptable d'augmentation du capital :

Dans les sociétés le capital représente la valeur nominale des actions ou des parts sociales. 
Le compte 1111 enregistre à son crédit le montant du capital figurant dans les statuts de la société. il retrace l'évolution de ce capital au cours de la vie de la société suivant les décisions des organes compétents. Il est crédité lors de la constitution de la société ou à l'occasion des augmentations du capital :

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La comptabilisation de facture d'avoir

Ecriture Comptable d’avoir

avoir sur achat :

L' avoir est un document qui atteste que l'acheteur peut faire valoir un droit auprès du vendeur pour obtenir un bien ou un service de valeur équivalente ou un remboursement.

 L’avoir sur achat est une diminution de montant de la facture d’achat, la facture d’avoir préparer  par le fournisseur sur la base d’une réclamation de son client, une déclaration de changement de marchandise ou service rendu cause d’une mauvaise qualité...

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Ecriture comptable de remboursement d'assurance

- L'enregistrement de remboursement d'assurance multirisque

Exemple :

L’ assurance multirisque pour l’entreprise une charge annuelle, doit être supporter et enregistrer leur écriture comptable (61341 Assurance multirisque). 
L’engagement de l’entreprise avec la société d’assurance, est effectuer par un contrat dans laquelle en précise la nature de l’assurance et le lieu des immobilisations ou les biens assurés avec le montant à la base l’entreprise doit payer la prime d’assurance.

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Ecriture comptable de la cotisation minimale

- La cotisation minimale

Définition :

La cotisation minimale est un minimum d’imposition que les contribuables soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu sont tenus de verser même en l’absence de bénéfice.

Le montant de l'impôt dû par les sociétés autres que les sociétés non résidentes imposées forfaitairement conformément aux dispositions de l'article16 au CGI. ne peut être inférieur pour chaque exercice quel que soit le résultat fiscal de la société concernée, à une cotisation minimale.

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Ecriture comptable de facture non parvenue

- L’écriture de facture non parvenue : :

Pour bénéficier aux charges dans la fiscalité et comptabiliser  les prestations réceptionnées ou les produits livrés sans reçus des factures. on enregistrer des écritures  concernant les factures non parvenues. c’est le même principe des provisions , ils sont des charges que l’entreprise doit passer à la base de la livraison ou la consommation demandée.

- Exemple des factures d’eau et électricité non parvenue :

La fin d’exercice 2018 par exemple les factures du mois 12-2018 non parvenue. mais nous avons consommé la prestation de l’eau et électricité donc la prestation est livrée sans reçu la facture du mois Décembre 2018. pour comptabiliser la charge de l’année 2018 dans la période concernée il faut passer l’écriture de la provision de cette prestation, a la fin d’exercice on comptabilise la charge au débit avec le compte de dette 4417 facture non parvenue au crédit.

Le montant de la facture non parvenue est provisionné sur la base d’une estimation comme le montant du mois précède ou une facture proforma ou un devis.

Compte	Libelle	Débit	crédit
61251 4417	L’eau et électricité            Fournisseur-Facture non parvenue	X	X
	Total

En janvier 2019 la facture est reçu avec la date de janvier 2019, pour solder le compte de facture non parvenue 4417 ,et comptabiliser la facture avec sa date exacte, il faut passer l’annulation de charge de décembre 2018 et comptabiliser la facture originale comme suit :

-L’annulation de la provision de 12-2018

Compte	Libelle	Débit	crédit
4417 61251	Fournisseur-Facture non parvenue                                       L’eau et électricité	X	X
	Total

-L’enregistrement comptable  de la facture de l’eau et électricité 
reçu en janvier 2019

Compte	Libelle	Débit	crédit
61251 3455 4411	L’eau et électricité Etat TVA récupérable / charges                                                                                 Fournisseurs	X X	X
	Total

-La même règle pour  l’arrêté des comptes dans une période dans laquelle des factures ou des prestations non reçu .

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